Toitures-terrasses sans isolation thermique accessibles aux véhicules - Étanchéité par systèmes à base d’asphalte Règles professionnelles 79 Toitures-terrasses sans isolation thermique accessibles aux véhicules - Étanchéité par systèmes à base d’asphalte Règles professionnelles 78 15. Annexes A-I Plan d’assurance qualité Sommaire 1. Objet du plan d'assurance qualité 2. Procédés d’exécution 3. Mesures préventives spécifiques 4. Plan de contrôle de l’exécution 5. Traitement des non-conformités 15. Annexes A-I 1. Objet du plan d'assurance qualité Le plan d’assurance qualité relatif à l'exécution des travaux du projet : Décrire ici l'objet du marché et les ouvrages concernés Décrit l'ensemble des dispositions prises par l'Entreprise sur les plans organisationnel et méthodologique pour atteindre l'objectif QUALITE fixé par le Maître d’ouvrage, c'est-à-dire une réalisation exempte de défauts, répondant aux spécifications du marché et aux normes et règlements en vigueur et effectuée dans les délais prévus. Dans le cas de protection par enrobés, le PAQ de l’Annexe H des Règles Professionnelles « Toitures-terrasses sans isolation thermique accessibles aux véhicules – Etanchéité par systèmes à base d’asphalte – 1ère édition juillet 2024 » est à respecter. Documents de référence : → NF DTU 20.12 → NF DTU 43.1 → NF DTU 43.11 → NF DTU 43.5 →Règles professionnelles « toitures-terrasses accessibles aux véhicules sans isolation thermique – étanchéité par systèmes a base d’asphalte – 1ère édition juillet 2024 » →Recommandations professionnelles pacte « conception et la réalisation de planchers collaborants acier béton » →C.C.T.P.(Référence des articles concernant l'étanchéité et les contrôles qualité) → Ajouter les éventuels documents de référence complémentaires du projet, un PAQ se devant d'être exhaustif: Délais prévus au marché :
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